Comptes rendus du conseil

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  • 2022

    Compte-rendu du 20 décembre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • D

    Compte-rendu du 4 novembre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Désignation d’un secrétaire de séance
      • Approbation du procès verbal de la séance du 27 octobre 2022
      • 2022-53 Travaux salle socio-culturelle
      • 2022-54 Travaux rénovation bâtiments Ecoles et Périscolaire
      • QUESTIONS DIVERSES

    Compte-rendu du 27 octobre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Désignation d’un secrétaire de séance
      • Approbation du procès verbal de la séance du 29 SEPTEMBRE 2022
      • 2022-52 Aménagement de voirie – Programme 2022 – HAMEAU DE FONTAINE 3EME TRANCHE
      • 2022-51 VENTE DES TERRAINS RUE DE LA FONTAINE
      • 2022-50 REFECTION DU TERRAIN DE FOOT
      • 2022-40 MODIFICATION DU RESEAU ELECTRIQUE (HAUTE TENSION) – BAS DES GRANDS CHAMPS :  2022_40_signed_certifié exécutoire
      • 2022-49 SOBRIETE ENERGETIQUE : MODIFICATION DES HORAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC NOCTURNE ET
      REDUCTION DU CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX, ECOLE ET GYMNASE FOOT
      • 2022-48 SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LA SITUATION DES
      FINANCES LOCALES
      • 2022-42 CREATION D’UN POSTE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE ET SUPPRESSION DE L’ANCIEN POSTE
      • 2022-43 AUGMENTATION DU TAUX HORAIRES D’UN AGENT
      • 2022-44 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • 2022-45 CHEQUES CADEAUX
      • 2022-46 ACQUISITION D’UN FOUR POUR LA SALLE DES FETES
      • 2022-47 ACQUISITION D’UNE ARMOIRE REFRIGEREE POUR LA CANTINE SCOLAIRE
      • 2022-41 OUVERTURES DOMINICALES POUR 2023 : 2022_41_signed_certifié exécutoire
      • QUESTIONS DIVERSES

    Compte-rendu du 29 septembre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Désignation du secrétaire de séance,
    • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2022,
    • Acquisition de la parcelle ZN4 -Lieudit « Ferme de Thiebergeon » Consorts QUALI/DA COSTA,
    • Transfert obligatoire à Troyes Champagne Métropole de la compétence eaux pluviales exercée par 62 communes membres,
    • Restitution par Troyes Champagne Métropole à la commune de Sainte Savine d’une subvention au Club Sainte Savine Basket,
    • Nomination du correspondant incendie et secours,
    • Renforcement du réseau public de distribution d’électricité rue de la Verrerie,
    • Questions diverses

    Compte-rendu du 12 juillet 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • 2022_30 – PNRFO : Périmètre programmation Leader 2023 2027
    • 2022_31 – Foncier : cession en crédit bail du local de la pédicure-Podologue
    • 2022_32 – Adressage : numérotation suivie de la loi 3 DS – Programme base adresse locale
    • 2022_33 – Ressources humaines ; Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG Aube
    • ISDI lieu-dit La Verrerie : devis du diagnostic pollution des sols
    • Information Enseignement : ouverture d’une classe et arrivée d’un nouveau Directeur
    • Information : Aire de camping car : attache prise auprès de « Camping Car Park ».
    • Information : Maison médicale : arrivée d’un nouveau locataire et changement de local pour l’ADMR
    • Informations diverses

    Compte-rendu du 25 mai 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • 2022_19 – Foncier: rétrocession de concessions funéraires
    • 2022_20 – Vente du terrain IMPASSE DU Dr MEYER : abrogation de la délibération N°2022-02 et nouvelle rédaction
    • 2022_21 – Redevance d’occupation du domaine public GRDF
    • 2022_22 – Répartition du capital social 2022 de la société XDEMAT
    • 2022_23 – Dématérialisation des délibérations et des actes
    • 2022_24 – Installation de stockage de déchets inertes de la commune poursuite ou cessation de l’activité
    • 2022_25 – Ressources Humaines: Création de postes suite à avancements de grades
    • 2022_26 – Ressources Humaines: Création de poste suite emploi permanent
    • 2022_27 – Ressources Humaines: Création de poste sur emploi permanent
    • 2022_28 – Ressources Humaines: Mise à jour du tableau des effectifs
    • 2022_29 – Délibération pour engager le projet Habitat inclusif sur la commune
    • Questions et informations diverses

    Compte-rendu du 31 mars 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance
    • 2022_07 – Demande de Huis clos
    • 2022_08 – Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et affectation
      des résultats cumulés pour le budget de la commune et les budgets annexes (Atelier Relais
      Batel- Maison médicale-CCAS)
    • 2022_09 – Vote des budgets primitifs 2022 BP Commune-BP Relais Batel-BP Maison
      médicale
    • 2022_10 – Taux taxe foncière Bati – non Bati
    • 2022_11 – Ressources Humaines: Convention avec le pôle suppléance-Missions
      temporaires du CDG
    • 2022_12 – Ressources Humaines : 2 créations d’emplois accroissement temporaire
      d’activités 35/35 – 2 emplois de saisonniers
    • 2022_13 – Ressources Humaines: tableau des effectifs modifié
    • 2022_14 – Demande de subvention DGD 2022 pour l’élargissement des horaires de la
      médiathèque
    • 2022_15 – Bâtiment : projet de construction d’une nouvelle gendarmerie
    • 2022_16 – Tarifs des emplacements commerçants du marché
    • 2022_17 – Subventions aux associations
    • 2022_18 – Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
    • Informations diverses

    Compte-rendu du 3 février 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Approbation du compte-rendu de la dernière séance
    • 2022_01 – Foncier: Terrain dit LA MELAINE pour David MARNOT
    • 2022_02 – Foncier: Cession de parcelle, avis du conseil municipal
    • 2022_03 – Approbation du règlement du city stade
    • 2022_04 – Rapport TCM:Soutien financier aux clubs sportifs de haut niveau: transfert à TCM de la subvention allouée par la commune de sainte Maure au club de hand ball féminin Troyes/Sainte Maure
    • 2022_05 – Rapport TCM:Ajustement de l’attribution de compensation fiscale de la commune de Lavau
    • 2022_06 – SDEA :Remplacement d’un luminaire situé Route du Lac
    • Informations et questions diverses
  • 2022
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    • Compte-rendu du 20 décembre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • D

    Compte-rendu du 4 novembre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Désignation d’un secrétaire de séance
      • Approbation du procès verbal de la séance du 27 octobre 2022
      • 2022-53 Travaux salle socio-culturelle
      • 2022-54 Travaux rénovation bâtiments Ecoles et Périscolaire
      • QUESTIONS DIVERSES

    Compte-rendu du 27 octobre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Désignation d’un secrétaire de séance
      • Approbation du procès verbal de la séance du 29 SEPTEMBRE 2022
      • 2022-52 Aménagement de voirie – Programme 2022 – HAMEAU DE FONTAINE 3EME TRANCHE
      • 2022-51 VENTE DES TERRAINS RUE DE LA FONTAINE
      • 2022-50 REFECTION DU TERRAIN DE FOOT
      • 2022-40 MODIFICATION DU RESEAU ELECTRIQUE (HAUTE TENSION) – BAS DES GRANDS CHAMPS :  2022_40_signed_certifié exécutoire
      • 2022-49 SOBRIETE ENERGETIQUE : MODIFICATION DES HORAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC NOCTURNE ET
      REDUCTION DU CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX, ECOLE ET GYMNASE FOOT
      • 2022-48 SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LA SITUATION DES
      FINANCES LOCALES
      • 2022-42 CREATION D’UN POSTE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE ET SUPPRESSION DE L’ANCIEN POSTE
      • 2022-43 AUGMENTATION DU TAUX HORAIRES D’UN AGENT
      • 2022-44 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • 2022-45 CHEQUES CADEAUX
      • 2022-46 ACQUISITION D’UN FOUR POUR LA SALLE DES FETES
      • 2022-47 ACQUISITION D’UNE ARMOIRE REFRIGEREE POUR LA CANTINE SCOLAIRE
      • 2022-41 OUVERTURES DOMINICALES POUR 2023 : 2022_41_signed_certifié exécutoire
      • QUESTIONS DIVERSES

    Compte-rendu du 29 septembre 2022

    ORDRE DU JOUR :

    • Désignation du secrétaire de séance,
    • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2022,
    • Acquisition de la parcelle ZN4 -Lieudit « Ferme de Thiebergeon » Consorts QUALI/DA COSTA,
    • Transfert obligatoire à Troyes Champagne Métropole de la compétence eaux pluviales exercée par 62 communes membres,
    • Restitution par Troyes Champagne Métropole à la commune de Sainte Savine d’une subvention au Club Sainte Savine Basket,
    • Nomination du correspondant incendie et secours,
    • Renforcement du réseau public de distribution d’électricité rue de la Verrerie,
    • Questions diverses

    Compte-rendu du 12 juillet 2022

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